Marque enregistrée - Marque en vigueur

Art-Simbolo
Monsieur jean-francois vernochet

Numéro de dépôt :
4404167
Date de dépôt :
14/11/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
14/11/2027
Art-Simbolo de jean-francois vernochet

Présentation de la marque Art-Simbolo

Déposée par voie électronique le 14 novembre 2017 par monsieur jean-francois vernochet auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Art-Simbolo » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-49 du 8 décembre 2017.

Le déposant est monsieur jean-francois vernochet domicilié(e) 74 Principale - 60210 - Briot - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur jean-francois vernochet domicilié(e) 74 Principale - 60210 - Briot - France.

La marque Art-Simbolo a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4404167.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

14

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Art-Simbolo arrivera à expiration en date du 14 novembre 2027.

jean-francois vernochet a également déposé les autres marques suivantes : Manufacture dans les Hauts de France , Manufacturé dans les Hauts de France , Manufacturé en France , Phileas Frog , Lin&L'autre


Monsieur jean-francois vernochet - 74 Principale - 60210 - Briot - France


Monsieur jean-francois vernochet - 74 Principale - 60210 - Briot - France


Publication - Publication le 8 déc. 2017 au BOPI 2017-49

Enregistrement sans modification - Publication le 9 mars 2018 au BOPI 2018-10

Joaillerie ; horlogerie et instruments chronométriques ; objets d'art en métaux précieux.